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Urbanisme

PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE HISTORIQUE DE SAINT PIERRE D’ALLEVARD

 

Vous trouverez ici le dossier d’ARRET DU PLU :

 

La délibération du Conseil Municipal du 12/10/2017 => Délibération CM arrêt PLU et le bilan de la concertation =>PLU Saint-Pierre d’Allevard_Bilan de la concertation

 

Pièce 1 : Rapport de présentation :

Tome 1 : le diagnostic territorial et l’état initial de l’environnement =>RAPPORT DE PRESENTATION – TOME 1

Tome 2 : justification des dispositions du PLU ; prise en compte et effets du PLU sur l’environnement => RAPPORT DE PRESENTATION – TOME 2

 

Pièce 2 : Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)=>PADD

 

Pièce 3 : Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) =>PLU Saint-Pierre d’Allevard_3_OAP_Arrêt_12.10.17

 

Pièce 4 : Le règlement

4.1 Le réglement écrit => Règlement

 

4.2 Le règlement graphique =>

 

Pièce 5 : Les annexes (consultables uniquement en mairie)

  • Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
  • Les risques naturels; l’eau potable
  • L’assainissement et les eaux pluviales,
  • Les déchets, les forêts soumises
  • Les périmétres règlementés
  • Le plomb
  • Le bruit.

 

LES DOCUMENTS RELATIFS AUX DIFFÉRENTES RÉUNIONS PUBLIQUES :

 

=>5 avril 2016 : 1ère réunion publique

1ére réunion publique – Présentation de la démarche de PLU et du diagnostic territorial

Compte-rendu de la 1ére réunion publique

 

=>28 juin 2016 : 2éme réunion publique

2ème réunion publique – Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Compte-rendu de la 2ème réunion publique

 

=>29 juin 2017 : 3ème réunion publique

3ème réunion publique – Présentation du projet communal avant arrêt

Compte-rendu réunion publique n°3

LES DOCUMENTS RELATIFS AU Projet d’Aménagement et de Développement Durable :

 

=>8 septembre 2016 : débat du PADD

Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable au conseil municipal du 8 septembre

Compte-rendu du débat en conseil municipal du 8 septembre 2016 sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

 

 

=> 20 juin 2017 : 2ème débat du PADD

Compte-rendu du débat en conseil municipal du 20 juin 2017